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Avis 20164469
Mairie d'Aix-en-Provence
Communication de la liste des associations aixoises, accompagnée du montant des subventions...
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Avis 20164889
Mairie de Ruaudin
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les statuts et...
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Avis 20165183
Mairie de Saint-Aubin-en-Bray
Consultation des comptes de l'association « Amicale des fêtes », depuis 2004.
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Avis 20163697
Lycée des métiers des systèmes électroniques numériques et de l'électrotechnique Jacques Prévert
Communication des documents suivants :
1) les pièces comptables sur la base desquelles les...
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Conseil 20163842
Mairie de Pamiers
Caractère communicable, aux élus de l'opposition, des pièces comptables, autres que les budgets...
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Avis 20163996
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes (DIRECCTE 33)
Copie de l'intégralité du dossier d'attribution de subventions octroyées à l'association...
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Avis 20164045
Pôle emploi
Communication des documents relatifs aux aides financières et aux exonérations de charges...
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Avis 20171684
Conseil régional du Grand Est
Communication par voie électronique des documents suivants dans le cadre de l'octroi d'une...
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Avis 20171742
Métropole de Lyon
Communication des documents suivants, relatifs au compte administratif pour l'année 2015 :
1)...
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Avis 20171976
Mairie de Lille
Communication des documents suivants relatifs à l'association CAFFES :
1) le dossier de demande...
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Avis 20171977
Ministère des sports
Communication des documents suivants relatifs à l'association CAFFES :
1) les dossiers de...
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Avis 20171979
Mairie de Gap
Communication des documents suivants :
1) le montant de la subvention accordée chaque année à...
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Avis 20172160
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants, au titre de l'année 2016, relatifs aux associations ADFI...
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Avis 20165531
Préfecture de Mayotte
Communication des documents suivants concernant la ligue régionale de basket-ball :
1) les...
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Conseil 20165676
Mairie de Louhans-Châteaurenaud
Caractère communicable, à des membres du conseil municipal, des pièces constitutives suivantes...
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Avis 20161719
Mairie de Juvisy-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) la liste annuelle comprenant le nom et l'adresse...
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Avis 20161853
Mairie du Mesnil-Le-Roi
Copie des pièces annexées à la délibération du conseil municipal du 18 juin 2015 concernant le...
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Avis 20161860
Mairie de Préseau
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs au budget...
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Avis 20162178
Conseil départemental du Nord
Communication des documents suivants concernant l'association ADFI Nord-Pas-de-Calais située 19...
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Avis 20162193
Mairie de Clisson
Copie des documents suivants :
1) tous les actes et décisions ayant un lien direct ou indirect...