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Avis 20164593
Université Pierre et Marie Curie
Communication des documents donnant mandat à l'EPAURIF pour mener une étude sur le devenir du...
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Avis 20101586
directeur général de l'opéra de Rouen - Haute-Normandie
- communication des documents suivants :
1) les documents liant l'établissement à l'entreprise...
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Avis 20160004
Conseil régional de Guyane
Communication, de préférence par voie électronique, de la convention conclue entre la région et...
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Avis 20154607
Mairie de Bagnères-de-Luchon
Copie des documents suivants :
1) la délibération prise par la commune autorisant les dépenses...
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Avis 20084699
ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique
- communication de l'intégralité de la convention du 29 décembre 1978 et de ses annexes, passée...
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Avis 20010841
inspecteur d'académie de Seine-et-Marne
- copie du contrat d'association signé entre l'Etat et le collège de Juilly ;
- possibilité pour...
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Avis 20215071
Ecole polytechnique
Communication des documents suivants relatifs au projet de construction, émanant de l’école...