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Avis 20151734
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
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Avis 20150630
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants relatifs au bénéfice mondial consolidé (BMC) :
1) le rapport de...
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Avis 20152948
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, dans le cadre de la régularisation des avoirs étrangers dont ses client sont ayants...
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Avis 20142507
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des revenus imposables, du nombre de parts fiscales et des montants des impôts mis...
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Avis 20131827
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Documents relatifs aux frais de déplacement du directeur de la direction régionale des...
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Avis 20134311
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des actes de recouvrement et des actes d’encaissement du trésorier public...
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Avis 20134385
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
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Avis 20130591
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants concernant l'utilisation du véhicule de service par le responsable...
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Avis 20124200
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de l'audit réalisé sur l'association Rhône-Alpes du livre et de la documentation (ARALD).