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Avis 20170634
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication du rapport ou du « constat » relatif aux problèmes de sécurité qu'aurait...
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Avis 20184192
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de la fiche de signalement OSIRIS établie le 14 mars 2017 auprès du directeur de...
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Avis 20190478
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des chiffres clés des exercices 2006 à 2017 de l'AP-HP, faisant apparaître le...
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Avis 20191630
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants détenus par l’hôpital Tenon :
1) le procès-verbal de la...
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Avis 20194919
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, par courrier électronique et sans frais, de l’ensemble des instructions,...
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Avis 20195414
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, en sa qualité de sénateur de Seine-Saint-Denis, de l'ensemble des dossiers de la...
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Avis 20201509
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201524
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20201818
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, par voie dématérialisée, des documents relatifs à l'hôpital Albert Chenevier, en...
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Avis 20200761
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Avis 20211232
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
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Avis 20211248
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
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Avis 20211389
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
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Avis 20211610
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants concernant l’hôpital Sainte-Périne (AP-HP) :
1) les comptes...
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Avis 20211636
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, établis en application de...
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Avis 20203870
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des audits internes relatifs au tri des déchets menés par l'AP-HP dans ses...
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Avis 20214327
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
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Avis 20216269
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants relatifs aux...