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Mairie de Saint-Pierre-Quiberon POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Affaire courante Favorable

Avis 20173988
Mairie de Saint-Pierre-Quiberon

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'élaboration du plan local...

14/12/2017 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20185830
Mairie de Saint-Pierre-Quiberon

Communication de la copie intégrale du ou des inventaires (rapports d'étude, plans, notes...

18/07/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU