Recherche - CADA

Equipements collectifs Environnement Sans objet/Communiqué

Avis 20152496
Mairie d'Ostricourt

Copie, de préférence par courriel, des éléments suivants : 1) les éléments relatifs à la...

09/07/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Equipements collectifs
Avis 20174579
Préfecture de l'Hérault

Communication par courriel ou sur support papier, de documents relatifs au projet de...

11/01/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Equipements collectifs
Avis 20211994
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Communication, dans le cadre d’un recours contentieux, de la copie du courrier du maire de...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Equipements collectifs