-
Avis 20164258
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu ou le rapport annuel d'exploitation...
-
Conseil 20164285
Mairie de Villebon-sur-Yvette
Caractère communicable, à la société COTREF, société spécialisée dans l'expertise de...
-
Avis 20164289
Mairie de Thiers
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
-
Avis 20164304
Mairie de la Flotte-en-Ré
Copie de documents relatifs à l'installation de bornes d'irrigation alimentant en eau des...
-
Avis 20164349
Mairie de Muret
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
-
Avis 20164353
Mairie de Crozon
Copie de documents relatifs à la station d'épuration de la commune :
1) l'arrêté préfectoral...
-
Avis 20164361
Mairie de Flers
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'analyse des...
-
Avis 20164364
Centre ministériel de valorisation des ressources humaines de Rouen
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur les risques...
-
Avis 20164365
Mairie de Rochefort
Communication des documents suivants concernant le marché public intitulé « Diagnostic des...
-
Avis 20164367
Centre Hospitalier Le Corbusier
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'audit de la TVA...
-
Avis 20164374
Mairie de Tinqueux
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
-
Avis 20164389
Mairie de Montaulin
Copie du rapport ayant abouti à la délibération du conseil municipal du 1er juillet 2016...
-
Avis 20164405
Mairie de Villeneuve-sur-Lot
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
-
Avis 20164407
Mairie de Bouc-Bel-Air
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
-
Avis 20164410
Mairie d'Hendaye
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
-
Avis 20164412
Mairie de Saint-Pol-sur-Mer
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
-
Avis 20164413
Mairie de Saverne
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
-
Avis 20164414
Mairie d'Héricourt
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
-
Avis 20164422
Mairie de Montceau-les-Mines
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
-
Avis 20171656
ACM Habitat Office Public de l'Habitat de Montpellier Méditerranée Métropole
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...