-
Avis 20163191
Mairie de Paris
Communication intégrale des documents d’Eau de Paris montrant la consommation d’eau potable et...
-
Avis 20163243
Mairie de Crozon
Copie ou consultation des éléments suivants :
1) les rapports de la SISE et de la SAUR de 2000 à...
-
Avis 20163518
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication d'éléments et d'informations relatifs au dossier de demande d'autorisation loi sur...
-
Avis 20163522
Mairie de Livernon
Copie, de préférence par courriel ou au format papier, de documents relatifs à la convention...
-
Avis 20163534
Mairie d'Arès
Copie du rapport annuel du délégataire du service de l'eau potable pour l'année 2015.
-
Avis 20163536
Mairie de Biganos
Copie du rapport annuel du délégataire du service de l'eau potable pour l'année 2015.
-
Avis 20163542
Communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole
Copie de l'étude technique apportant des solutions à la pollution des eaux à Vif, La Gua et Varces.
-
Avis 20156179
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Consultation du rapport de la commission eau présenté lors du conseil communautaire du 27 mars...
-
Avis 20156198
Syndicat intercommunal des eaux de la Clamouse (SIE 48)
Copie du rapport ou diagnostic établi par Monsieur X du service public d'assainissement non...
-
Avis 20160009
Mairie de Pont-Aven
Copie de documents relatifs à l'évacuation des eaux pluviales entrainant des inondations de son...
-
Avis 20160075
Syndicat des services d'eau du sud de l'Aisne (USESA)
Copie, par courriel au format PDF, des documents suivants :
- concernant l'usine de traitement...
-
Avis 20160175
Mairie d'Uzès
Communication des documents suivants :
1) le contrat actuel d'affermage conclu avec...
-
Conseil 20160334
Communauté d'agglomération Bar-Le-Duc Sud Meuse
Caractère communicable à une personne que le Trésor Public poursuit pour le recouvrement d'un...
-
Avis 20160371
Préfecture de l'Oise
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral du 23 juin 2014 établissant le programme...
-
Avis 20160456
Régie des eaux du Causse Noir
Copie du schéma directeur d'alimentation en eau potable du Causse Noir et des plans des réseaux.
-
Avis 20160648
Service public d’assainissement non collectif (SPANC) de La Roche-Derrien
Copie du courrier daté du 1er octobre 2015 dans lequel elle est nommée.
-
Avis 20160688
Mairie de Barnas
Copie des documents suivants :
1) les extraits de rôle des abonnés concernés par la redevance...
-
Avis 20155299
Mairie de Dourbies
Copie de l'ensemble des documents produits ou échangés entre la commune et la délégation...
-
Conseil 20155327
Mairie de Saint-Pierre-de-Colombier
Caractère communicable à un tiers des documents suivants :
1) le diagnostic d'une installation...
-
Avis 20155420
SAUR (64)
Communication des documents suivants :
1) les attestations d'assurance en cours de validité...