-
Conseil 20174238
Mairie de Saint-Georges-de-DidonneCaractère communicable, à un conseiller municipal, des documents suivants : 1) les comptes...
-
Avis 20141036
Mairie de BucCopie des documents suivants : 1) l’acte par lequel il a été procédé à la désignation d'un...
-
Avis 20132798
Syndicat scolaire intercommunal du Saintois (SSIS 54)Communication des documents suivants : 1) les procès-verbaux des réunions du comité syndical...