-
Avis 20165752
Mairie de Charleville-Mézières
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165753
Métropole Aix Marseille Provence
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165755
Mairie de Morhange
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165756
Communauté urbaine du Grand Nancy (CUGN)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165759
Mairie de Boulay
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165760
Mairie de Bousbach
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165762
Mairie de Leers
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165763
Mairie de Lannoy
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165765
Mairie de Graveson
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20170001
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
Copie des documents suivants :
1) le contrat passé avec le fournisseur d'ouvrages de la...
-
Avis 20170062
Société d'équipement de la Touraine (SET)
Consultation ou copie par courrier électronique, des contrats conclus avec la société EIFAGE...
-
Avis 20162030
Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, pour la période couvrant janvier 2006 à janvier...
-
Avis 20162031
Mairie de Schoelcher
Copie, de préférence par voie dématérialisée, pour la période couvrant janvier 2006 à janvier...
-
Avis 20162032
Mairie de Saint-Joseph (972)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, pour la période couvrant janvier 2006 à janvier...
-
Avis 20162181
Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise (SYTRAL)
Communication des annexes 1 à 15 de la convention de concession ayant pour objet la conception,...
-
Avis 20170204
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du contrat de concession et de ses avenants portant sur l’exploitation du domaine thermal de Vichy.
-
Avis 20170411
Syndicat Mixte des Monts du Jura
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20170845
Mairie de Diesen
Consultation de la convention passée avec l'opérateur ORANGE concernant l'aménagement de la rue...
-
Avis 20161223
Communauté de communes du pays Boulageois (CCPB)
Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) le contrat...
-
Avis 20170918
Mairie de Paris
Copie, de préférence par courrier électronique ou par envoi postal sur format cédérom, des...