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Avis 20125010
Mairie de Fréjus
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du compte rendu d’activité et du document...
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Conseil 19963414
directeur gal de la régie départementale des voies ferrées du Dauphiné
- communicabilité des comptes annuels détaillés de l'établissement comprenant notamment le bilan...
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Avis 20042306
déléguée régionale Nord-Pas-de-Calais de l'agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
- copie des documents suivants concernant l'aide financière accordée à la société ARF pour son...