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Avis 20151423
Fédération Française de Tir (FFTIR)
Communication des documents suivants :
1) le règlement actuel de la fédération définissant les...
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Avis 20150045
Comité départemental de la Charente de karaté et disciplines associées (CDCK)
Copie de l'intégralité des procès-verbaux ou compte rendus des comités directeurs de la Charente...
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Avis 20150672
Fédération française d'équitation
Communication, de préférence par CD-ROM ou envoi électronique, des détails de la comptabilité de...
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Avis 20152874
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Communication des documents suivants :
A - concernant le règlement financier imposé par les...
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Avis 20151977
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Communication de documents suivants relatifs à la fédération française de karaté et disciplines...
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Conseil 20144670
Comité départemental de la Charente de karaté et disciplines associées (CDCK)
Caractère communicable des procès-verbaux des réunions du comité directeur du comité départemental.
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Avis 20144034
District de football d'Indre-et-Loire
Copie du courriel du club d'Avoine Olympique Chinon Cinais, du 27 janvier 2014, qui est...
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Avis 20142728
Fédération française des échecs (FFE)
Communication de préférence par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1)...
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Avis 20132942
Fédération française des échecs (FFE)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la lettre de convocation des membres du...