-
Avis 20202904
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)
Communication de l’Audit diligenté par l’ARS concernant le service des urgences du centre...
-
Avis 20203162
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Aube (DDCSPP 10)
Communication, sous format numérique, à ses frais, des documents relatifs aux inspections des...
-
Avis 20203188
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Alpes (DDCSPP 05)
Communication, sous format numérique, à ses frais, des documents relatifs aux inspections des...
-
Avis 20203192
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Ardennes (DDCSPP 08)
Communication, sous format numérique, à ses frais, des documents relatifs aux inspections des...
-
Avis 20203195
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aude (DDCSPP 11)
Communication, sous format numérique, à ses frais, des documents relatifs aux inspections des...
-
Avis 20203206
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Corse-du-Sud (DDCSPP 20)
Communication, sous format numérique, à ses frais, des documents relatifs aux inspections des...
-
Avis 20203234
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Lozère (DDCSPP 48)
Communication, sous format numérique, à ses frais, des documents relatifs aux inspections des...
-
Avis 20203238
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Marne (DDCSPP 52)
Communication, sous format numérique, à ses frais, des documents relatifs aux inspections des...
-
Avis 20203245
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Nièvre (DDCSPP 58)
Communication, sous format numérique, à ses frais, des documents relatifs aux inspections des...
-
Avis 20203326
Conseil départemental de l'Aude
Copie des documents concernant Madame X du service santé au travail du Département, affectée au...
-
Avis 20203491
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Charente (DDCSPP 16)
Communication de la copie du dernier rapport d'inspection du cirque X.
-
Avis 20203640
Centre hospitalier de Valence
Communication de l’Audit diligenté par l’ARS concernant le service des urgences du centre...
-
Avis 20203700
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Cantal (DDCSPP 15)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203734
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Lozère (DDCSPP 48)
Communication de la liste des refuges et des fourrières pour animaux du département, comprenant...
-
Avis 20203958
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)
Copie, par courrier électronique, de l'ensemble des documents, rapports compris, se rapportant...
-
Avis 20201917
Conseil départemental de l'Ordre des Médecins de l'Yonne
Communication des documents administratifs relatifs à l’assemblée plénière du conseil...
-
Avis 20202052
Centre Hospitalier Pierre Gallice de Langeac
Communication, dans le cadre du litige portant sur la superficie d'une parcelle que lui a vendue...
-
Avis 20202117
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication, dans le cadre d'un reportage sur la protection animale, de la la liste des...
-
Avis 20202222
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Territoire de Belfort (DDCSPP 90)
Communication, sous format numérique, à ses frais, des documents relatifs aux inspections des...
-
Avis 20202284
Ministère des solidarités et de la santé
Communication de tous les échanges de courriers et/ou courriels intervenus, depuis 2016, entre...