Recherche - CADA

Mairie de Carpentras Sans objet/Communiqué

Avis 20172074
Mairie de Carpentras

Communication, sous format électronique, des documents suivants : 1) relatifs à la taxe locale...

21/07/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité
Avis 20172430
Mairie de Carpentras

Communication du rapport réalisé par le cabinet X recensant les panneaux publicitaires sur le...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Publicité
Avis 20172589
Mairie de Carpentras

Copie par courriel, de documents se rapportant à la révision du règlement local de publicité.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité
Avis 20142495
Mairie de Carpentras

Communication d’une copie du rapport d’expertise en date du 11 décembre 2013 sur la base duquel...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière