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Conseil 20180965
Mairie de Treilles
Caractère communicable des procès-verbaux des séances du conseil municipal en tant que documents...
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Avis 20181199
Communauté de communes de Loué Brûlon Noyen (LBN)
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les graphiques présentés par...
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Avis 20192433
Mairie de Lourdes
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20195062
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne
Communication, sous toute forme dématérialisée, des documents suivants :
1) le dernier...
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Avis 20195140
Société publique locale Alpexpo
Communication des éléments préparatoires à la rédaction de la note d'information des...
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Avis 20213721
Conseil régional du Centre-Val de Loire
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20213722
Conseil régional de Bretagne
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20213725
Collectivité territoriale de Martinique
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20213726
Conseil régional de Normandie
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20210157
Mairie de Meylan
Copie des documents suivants :
1) l'organigramme des services techniques et administratifs sur...
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Avis 20215830
Mairie de Saint-Jean-de-Fos
Communication du « plan de grands travaux communaux d’investissement et d’entretien ».