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Avis 20183905
Conseil régional de Guadeloupe
Communication ou consultation, en sa qualité de sénateur de la Guadeloupe et de conseiller...
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Avis 20183665
Mairie de Lyon
Communication des documents suivants, concernant l'association ADFI Lyon :
1) le dossier de...
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Avis 20183206
Communauté de communes Orne Lorraine Confluences
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'ensemble des...
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Avis 20190315
Mairie de Cholet
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut sur cédérom, des documents suivants...
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Avis 20195589
Mairie de Sauve
Copie, sous forme dématérialisée des documents suivants :
1) les budgets communaux 2018 et 2019...
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Avis 20200898
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Communication des factures ou tout document correspondant aux demandes suivantes pour la période...
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Avis 20212696
Mairie de Belz
Copie des documents suivants :
1) les conditions particulières et générales des polices...
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Avis 20213091
Mairie de Mauriac
Communication, de préférence sous la forme numérisée (PDF), des documents suivants :
1) les...
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Avis 20214067
Mairie de Mauriac
Communication, de préférence sous la forme numérisée (PDF), des documents suivants :
1) le...