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Avis 20160150
Syndicat mixte du Pays de Ploërmel Coeur de Bretagne
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au Plan Climat Energie Territorial...
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Avis 20183202
Aéroport de Toulouse-Blagnac
Communication des données du système de mesure de bruit « Sentinelle » exploité par l'aéroport,...
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Avis 20194251
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Communication des documents de présentation des réunions syndicales, envoyés aux élus délégués...
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Avis 20195864
Mairie de Pernes-les-Fontaines
Communication des documents de présentation des réunions syndicales du syndicat mixte des eaux...
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Avis 20213977
EDF
Communication, à la suite d'une première transmission, des documents suivants :
1) les cartes...