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Avis 20171069
Préfecture de l'Oise
Copie, de préférence sur support numérique, de documents concernant les dysfonctionnements de...
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Avis 20153840
Préfecture de l'Oise
Communication, s'agissant du bar à chicha « Diamant Noir », des documents suivants :
1) l'étude...
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Avis 20153899
Préfecture de l'Oise
Communication, s'agissant du bar à chicha « Diamant noir » des documents suivants :
1) l'étude...
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Avis 20175534
Préfecture de l'Oise
Communication, par courrier électronique, de la liste électorale de l'ensemble des communes du...
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Avis 20142660
Préfecture de l'Oise
Communication d'une copie de toutes les pièces relatives à la réalisation (achevée en 2014) de...
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Avis 20141085
Préfecture de l'Oise
Communication de la lettre d'observation adressée au maire de Creil en décembre 2013, dans le...
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Avis 20176066
Préfecture de l'Oise
Copie des éléments suivants concernant le Plan de prévention des risques technologiques (PPRT)...
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Avis 20194638
Préfecture de l'Oise
Communication, à ses frais, sous format électronique ou papier, du rapport d’activité annuel à...
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Avis 20203302
Préfecture de l'Oise
Copie, au format papier, par voie postale, à ses frais, de la convention de coordination en...
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Avis 20210435
Préfecture de l'Oise
Communication, par voie électronique, sans frais et au format cvs, de la liste des électeurs des...
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Avis 20204460
Préfecture de l'Oise
Communication de la liste électorale des communes du département.