Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté d'agglomération du Grand Toulouse
Enquête publique
Infrastructures routières
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20125052
Communauté d'agglomération du Grand Toulouse
Copie de documents relatifs au classement des impasses des Dahlias et des Pétunias dans le...
24/01/2013
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Enquête publique
Infrastructures routières