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Avis 20201249
Mairie de Bordeaux
Communication, sous format numérique, des documents suivants, concernant l'association Info...
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Avis 20201250
Mairie de Lille
Communication, sous format numérique, des documents suivants concernant l'association CAFFES...
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Avis 20203995
Mairie de Bischwiller
Copie de la demande de subvention déposée par Monsieur X au nom de l'association X, section nord Alsace.
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Avis 20204180
Mairie de Sallanches
Communication du rapport financier complet du budget de l’aérodrome.
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Avis 20202668
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des conventions passées avec les communes,...
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Avis 20211402
Mairie de Tautavel
Communication, sous forme de fichier informatique par courriel ou à défaut par copie monochrome...
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Avis 20211974
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Communication des documents suivants concernant l'octroi d'une subvention à l'association « X »...
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Avis 20204257
Mairie de Capestang
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les dossiers de...
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Avis 20205082
Communauté d'agglomération Alès Agglomération
Communication des documents suivants :
1) la documentation précise sur les critères de...
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Avis 20205168
Mairie de Jonquières
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents présentés en commission des...
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Avis 20205435
Mairie d'Uchaud
Communication des documents relatifs à l'association sportive loi 1901 « Gallia club Uchaud...
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Avis 20211055
Conseil départemental de la Drôme
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par voie postale, des documents indiquant...
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Avis 20212142
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant l'octroi d'une...
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Avis 20210654
Mairie d'Alfortville
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des dossiers de demandes de subventions...
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Avis 20210702
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie, en sa qualité de conseiller régional, des documents suivants :
1) les pièces relatives...
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Avis 20203685
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des subventions versées au groupe LACTALIS, y compris sa filiale Lactalis...