Recherche - CADA

Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer Affaire courante

Avis 20164909
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer

Copie des arrêtés dérogatoires concernant les manifestations organisées par la mairie, de jour...

15/12/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20163701
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer

Communication de l'arrêté 2016-02-124 du 25 janvier 2016, signé par Madame X, adjointe déléguée...

06/10/2016 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Commerce Tourisme
Avis 20163960
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer

Communication des dossiers relatifs aux candidatures et aux offres des sociétés attributaires...

20/10/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170414
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer

Copie des documents suivants relatifs à des nuisances sonores : 1) l'arrêté dérogatoire...

23/03/2017 Favorable Favorable/Sauf judiciaire Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20152951
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer

Copie de l'autorisation d'occupation du domaine public accordée à l'établissement de vente...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20175266
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer

Copie des arrêtés dérogatoires à la règlementation sonore et des prescriptions relatives aux...

25/01/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20174432
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer

Communication des manquements aux règles de sécurité constatés le 25 août 2015 par la commission...

16/11/2017 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf comportement Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Prévention
Avis 20181431
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer

Communication des dossiers techniques amiante des bâtiments construits avant le 1er juillet 1997...

12/07/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20140959
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer

Communication des documents suivants, relatifs à la commune : 1) le nombre d'agents employés au...

27/03/2014 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif
Avis 20190420
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer

Copie des arrêtés dérogatoires à la règlementation sonore et des prescriptions relatives aux...

26/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Spectacle
Avis 20185954
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer

Communication des arrêtés dérogatoires à la réglementation sonore et des prescriptions...

05/09/2019 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Politique et mesures de sécurité Pollution
Avis 20204098
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer

Communication, par courrier électronique, des documents administratifs suivants, relatifs à un...

10/12/2020 Défavorable/Vie privée Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Tourisme Logement