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Avis 20160442
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication de préférence par courrier électronique des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20160565
Mairie du Beausset
Communication des documents suivants concernant l'intervention effectuée par l'entreprise ABTP...
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Avis 20160643
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants concernant l'intervention effectuée par l'entreprise ABTP...
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Avis 20155296
Communauté de communes Saint-Saëns-Porte-de-Bray
Copie des documents suivants :
1) la facturation des reprises de matériaux de l'ancienne maison...
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Avis 20155599
Mairie des Contamines-Montjoie
Copie des documents comptables 2015, notamment :
1) le compte de gestion ;
2) les différents...
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Avis 20154573
Mairie d'Etampes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la liste des véhicules de fonction et de...
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Avis 20154656
Mairie de Perdreauville
Copie de documents relatifs à l'association USEP Perdreauville pour les années où la mairie de...
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Avis 20154752
Mairie de Tauriac-de-Camarès
Consultation des devis et factures, relatifs aux postes 6227 et 6288, contenus dans le compte...
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Avis 20150827
Etablissement public foncier des Yvelines (EPF 78)
Copie des documents suivants :
1) le bilan comptable de 2013 et de 2014 de l'établissement...
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Avis 20151146
Service Départemental d’Incendie et de Secours du Calvados (SDIS 14)
Communication, de préférence par courrier électronique ou par envoi postal, du détail du compte...
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Avis 20151328
Mairie de Barbaira
Communication de la facture relative aux travaux de goudronnage sur l'entrée du chemin privé...
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Avis 20151332
Union nationale du sport scolaire (UNSS)
Copie des documents suivants :
1) le rapport d'analyse des offres de la procédure ayant conduit...
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Avis 20153055
Communauté de communes Tude et Dronne
Communication des documents suivants relatifs à l'exploitation du parc aventure de Poltrot :
1)...
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Avis 20153239
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20153311
Mairie d'Aigues-Vives
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20153392
Communauté de Communes Val de Gers
Communication intégrale des documents suivants :
1) le détail au niveau de l'article des comptes...
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Avis 20153555
Communauté de communes du Pays de Grand-Fougeray
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs à la délibération du...
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Avis 20152289
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication des documents suivants relatifs au restaurant « La passerelle » :
1) les devis et...
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Avis 20152512
Mairie de Maizières-la-Grande-Paroisse
Copie, de préférence sous forme électronique, des factures payées pour des frais de contentieux...
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Avis 20152714
Mairie de Roche-la-Molière
Copie des documents suivants :
1) les documents relatifs aux vœux de la mairie :
a) les...