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Avis 20160912
Mairie de Savigny
Consultation des registres chronologiques de publication, d'affichage et de notification des...
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Avis 20161384
Mairie de Cergy
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les documents et éléments récents...
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Avis 20160167
Préfecture de l'Hérault
Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation dans les locaux de la...
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Avis 20152286
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication des documents suivants relatifs au restaurant « La passerelle » :
1) les contrats...
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Avis 20142898
Mairie de Sautel
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) les délibérations et les comptes...
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Avis 20133091
Communauté de communes Caux vallée de Seine
Copie de documents relatifs à un marché passé avec la société Ingelec pour l'élaboration du...
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Avis 20123817
Mairie de Longjumeau
Communication par copie des documents suivants :
1) délibération du conseil municipal du 25...
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Avis 20131180
Mairie de La-Croix-Saint-Leufroy
Communication du registre des concessions funéraires, afin d'avoir accès aux informations...