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Avis 20160021
Société d'économie mixte des transports de l'agglomération de Montpellier (TAM)
Copie du registre des contrôles techniques des appareils automatiques de distributions de titres...
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Avis 20151169
Société publique locale d'aménagement (SPLA) Eau du Ponant
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession consenti à la SPLA EAU DU PONANT en...
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Avis 20150710
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)
Copie des documents suivants relatifs à des travaux de remise en service de deux moulins sur la...
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Avis 20135051
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE)
Copie des documents suivants :
1) le manuel qualité de la DRIEE d'Ile-de-France ;
2) les...
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Avis 20133545
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication du rapport d'audit technique, financier, juridique et organisationnel établi par...
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Avis 20190072
Communauté de Communes de Belle-Ile-en-Mer (CCBI)
Communication des documents suivants :
1) le plan d'extension du réseau, suite au droit à...
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Avis 20210388
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Dordogne (DDCSPP 24)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210407
Direction départementale de la protection des populations de Meurthe-et-Moselle (DDPP 54)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210417
Direction départementale de la protection des populations de Seine-et-Marne (DDPP 77)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...