-
Avis 20162114
Mairie de Santeny
Copie de documents relatifs au lotissement du Domaine de Santeny :
1) « l'acte de l'autorité...
-
Avis 20162192
Mairie d'Alvignac
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté d'alignement au droit de sa propriété cadastrée...
-
Avis 20160391
Syndicat mixte du Bois de l'Aumône
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les conventions signées avec les...
-
Avis 20160487
Mairie de Tours
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la...
-
Avis 20155840
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des éléments suivants :
1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...
-
Avis 20192526
Mairie du Touquet-Paris-Plage
Communication, sur support papier ou sur CD-Rom, à ses frais, des documents relatifs au projet...