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Avis 20181258
Collectivité territoriale de Martinique
Communication, en sa qualité de vice-président de l'assemblée de Martinique, des documents...
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Avis 20175038
Mairie de Rives
Copie des documents suivants mentionnés dans le rapport de la Chambre régionale des comptes :
1)...
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Avis 20175057
Communauté de communes du pays de Bitche
Copie des documents suivants produits dans le cadre de la suppression du syndicat des communes...
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Avis 20211685
Mairie d'Evreux
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) le rapport...