Recherche - CADA

Organisation des services Représentation Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20152272
Mairie de Fécamp

Copie des fiches de poste et des plannings des agents employés en qualité de gardien au sein des...

09/07/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Organisation des services Représentation Territoriale
Avis 20135238
Mairie de Ploërmel

Copie de l'accord sur la réduction du temps de travail ainsi que de toutes les informations...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Organisation des services Congés
Avis 20136060
Centre hospitalier Basse-Vilaine

Copie des documents suivants : 1) le planning de l'organisation de travail par service et...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Représentation Effectif Organisation des services
Avis 20140188
Mairie de Parthenay

Copie du rapport d'expertise réalisé par la société X. portant sur la conformité des locaux et...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Organisation des services
Avis 20132974
Communauté de communes des Aspres

Communication des documents suivants : 1) la délibération définissant le protocole d'accord sur...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation Organisation des services Effectif Territoriale
Avis 20130429
Service départemental d'incendie et de secours du Var (SDIS 83)

Communication des données et des conclusions de l'enquête faite par questionnaire auprès du...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Organisation des services
Avis 20130800
Conseil général des Pyrénées-Atlantiques

Communication des documents suivants : 1) l'audit sur la maison de solidarité départementale...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Organisation des services
Avis 20130930
Conseil général de la Loire

Communication des organigrammes incluant les noms des agents des services concernés par les...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Organisation des services