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Avis 20152274
Comité départemental du Rhône Métropole de Lyon de Karaté et Disciplines Associées
Communication, de préférence sur support informatique, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20144519
Mairie de Châlons-en-Champagne
Communication des documents suivants :
1) l’intégralité des correspondances, des marchés...
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Avis 20130747
Fédération française des échecs
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'entier dossier disciplinaire relatif à...
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Avis 20131145
Fédération française des échecs
Communication des documents suivants :
1) le contrat liant la fédération française des échecs...