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Avis 20090724
maire de Quimper
- communication des documents suivants :
1) le cahier des charges et le compte d'exploitation...
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Avis 20171721
Syndicat intercommunal à vocation unique du Limouxin (SIVU)
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la délibération de l'organe...
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Avis 20154887
Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume
Copie de l'avis du comité technique paritaire précédant le lancement de la procédure du projet...
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Avis 20150165
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des éléments suivants :
1) les conclusions de l'étude réalisée par la société...
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Avis 20131719
Syndicat intercommunal des eaux et assainissement de Rions
Copie des documents suivants relatifs à la délégation de service public portant sur la...
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Avis 20213978
Communauté de communes Thelloise
Communication des documents relatifs à la déchèterie de la commune de Sainte-Geneviève :
1) le...