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Avis 20162338
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation ou le contrat portant autorisation...
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Conseil 20160458
Secrétariat général au tunnel sous la manche
Caractère communicable, au cabinet Greenlaw Avocats, des documents suivants concernant le projet...
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Avis 20150298
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Communication du guide pour la passation et l'exécution des marchés classifiés et des marchés...
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Avis 20152326
Mairie de Châteauneuf-les-Martigues
Communication des documents suivants concernant le dossier n° 13-28 (CARREFOUR) :
1) le...
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Avis 20140419
Ministère de la justice
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la réalisation d'une...
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Avis 20143105
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la construction et...
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Avis 20133741
Collège Georges Elisabeth
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture et la...
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Conseil 20132817
Conseil général du Doubs
Caractère communicable, à Maître XXX XXX, conseil de la société de transport...
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Avis 20130996
Ministère de la justice
1) consultation des devis et des factures de travaux effectués à la maison d'arrêt de Pau (14...