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Avis 20152797
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Copie, par courriel, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier de modification du plan...
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Avis 20144814
Mairie d'Amiens
Communication d'une copie des décisions réglementaires suivantes relatives à la circulation et...
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Avis 20141328
Mairie de Villeneuve-Lembron
Copie certifiée conforme, de documents relatifs à l'arrêté en date du 28 juin 2012 le mettant en...
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Avis 20141329
Préfecture du Puy-de-Dôme
Copie certifiée conforme, de documents détenus par la sous-préfecture d'Issoire, relatifs à...
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Avis 20133242
Communauté urbaine de Dunkerque
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil de la communauté urbaine de...
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Avis 20123886
Mairie de Juvisy-sur-Orge
Copie de documents relatifs au PLU de la commune, notamment les documents graphiques et les...