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Avis 20172147
Mairie de Rezé
Consultation de l'ensemble des pièces (comptables et administratives) relatives au projet urbain...
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Avis 20153014
Mairie de Blauvac
Copie des délibérations, actes administratifs, factures et autres documents portant sur...
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Avis 20195854
Mairie d'Eybens
Communication des documents relatifs à l'ensemble immobilier X, section X :
1) la copie des...
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Avis 20204106
Mairie de l'Ile-Saint-Denis
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le registre...