-
Avis 20164604
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant l'événement « Paris Open Source Summit (POSS) »...
-
Avis 20164609
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication des documents suivants concernant l'événement « Paris Open Source Summit (POSS) »...
-
Avis 20163888
Préfecture du Nord
Copie de l'ensemble des arrêtés de classement et autorisations d'exploitation touristique...
-
Avis 20164314
Conseil régional de Nouvelle Aquitaine
Communication des documents suivants :
1) la délibération ou la décision par laquelle la région...
-
Avis 20155164
Ministère de l'éducation nationale
Copie intégrale du dossier nominatif concernant sa société et détenu par la direction générale...
-
Avis 20190254
Préfecture de la Charente-Maritime
Comunication, par voie électronique, ou sur CD-Rom, par courrier, des documents suivants,...
-
Avis 20175334
ENEDIS (ex-ERDF)
Copie des dernières versions des documents suivants concernant les compteurs Linky :
1) la...
-
Avis 20182474
Banque de France
Copie, par courrier électronique, des preuves d'expédition et de réception du courrier du 22 mai...
-
Avis 20195512
Centre de Formalités des Professions Immobilières
Copie des dossiers des cartes professionnelles de Monsieur Christophe X et de Monsieur X du...
-
Avis 20184485
Mairie de Fontainebleau
Copie, en sa qualité de conseillère municipale de Fontainebleau, de préférence par courrier...
-
Avis 20201312
Présidence de la République
Communication, sous format électronique, des documents suivants :
1) la lettre envoyée par le...
-
Avis 20215159
Caisse autonome de retraite des médecins de France (CARMF)
Communication, dans le cadre d'un travail comparatif sur différents fonds consacrés à la...