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Avis 20165770
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Copie du complément d'étude hydraulique du secteur de la combe de Vayer à Castillon du Gard.
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Avis 20161737
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Copie de l'étude hydraulique et de ses résultats permettant la réalisation de la cartographie du...
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Avis 20151457
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Communication du permis de construire du bassin de rétention du lycée Jacques Prévert situé à...
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Avis 20150141
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Copie de la lettre de Nîmes Métropole demandant l'annulation de la procédure d'enquête publique...
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Conseil 20180943
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Caractère communicable du tableau indiquant les données relatives à l'indemnisation des dégâts...
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Avis 20131461
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Communication d'un document attestant que la commune de Saint-Julien-de-la-Nef est soumise aux...
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Avis 20190905
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Communication des éléments suivants, à la suite des travaux de rehaussement réalisés par la...
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Avis 20200591
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Copie des documents suivants concernant la commune d'Aiguës‐Vives et plus particulièrement les...
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Avis 20211099
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Copie des documents suivants :
1) le relevé topographique des parcelles AC X et AC X établi par...
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Avis 20204088
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Communication de la copie du courrier du 27 novembre 2019, adressé par le maire de la commune de...
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Avis 20204620
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Communication des documents relatifs au projet de mise en conformité du site appelé Camp Perrier...