-
Avis 20165758
Mairie de Porcelette
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165764
Mairie d'Herserange
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
-
Avis 20165787
Mairie de Recquignies
Copie des documents relatifs au marché public de l'aménagement de la place de Nice, à savoir...
-
Avis 20170041
Direction départementale des territoires de la Loire (DDT 42)
Copie de l'arrêté préfectoral fixant la surface minimale d'assujettissement du département de la...
-
Avis 20161732
Communauté de communes du Val d'Oust et de Lanvaux
Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public...
-
Avis 20161784
Mairie de Crainvilliers
Copie des documents suivants concernant le marché public de travaux de voirie attribué à la...
-
Avis 20161929
Mairie d'Hérimoncourt
Copie des promesses de baux signées entre la société OPALE ENERGIES NATURELLES et les communes...
-
Avis 20162012
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Haute-Loire (DDCSPP 43)
Communication des documents suivants relatifs aux nuisances occasionnées par l’exploitation GAEC...
-
Avis 20162068
Conseil régional d'Alsace Champagne-Ardenne Lorraine (ACAL)
Communication du rapport d'analyse des offres relatif à la procédure d'attribution d'un marché...
-
Avis 20162140
Mairie de Ploudalmézeau
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des décomptes globaux définitifs par lots...
-
Avis 20162255
Mairie de Maubeuge
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants relatifs au marché public...
-
Avis 20162584
Mairie de La Clusaz
Copie des documents suivants concernant les trois marchés publics portant sur l'opération...
-
Avis 20170136
SNCF
Copie, de préférence par voie électronique, des annexes suivantes au décret n° 2010-305 du 22...
-
Avis 20170155
Mairie de Beauvais
Communication des documents suivants concernant le marché public de mobiliers urbains...
-
Avis 20170174
Ministère de l'Intérieur
Copie des documents suivants concernant le marché public publié sous l'avis n° 12-71733 de...
-
Avis 20170291
Communauté d'agglomération des portes de l'Eure
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
-
Avis 20170434
Préfecture de la Haute-Marne
Copie, de préférence par courrier électronique, du dossier de demande d’autorisation...
-
Avis 20170445
Mairie de Saint-Nazaire-de-Pézan
Communication du contrat conclu avec la X concernant la fête votive de la commune qui s’est...
-
Avis 20170458
Mairie de Villedomer
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant le lot n° 2 «...
-
Avis 20170546
Préfecture de la région Normandie
Copie des documents suivants concernant l'arrêté préfectoral du 9 novembre 2016 relatif à la...