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Avis 20164511
Mairie d'Alès
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20164939
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie de l'ensemble des documents publics publiés depuis janvier 2013 par l’association Club...
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Avis 20164323
Préfecture de l'Aisne
Communication des documents suivants concernant le Centre national d'accompagnement familial et...
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Avis 20171684
Conseil régional du Grand Est
Communication par voie électronique des documents suivants dans le cadre de l'octroi d'une...
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Avis 20165258
Mairie de Gamarde-les-Bains
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20165259
Mairie de Fréjus
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20165263
Mairie de Châteaurenard
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165264
Mairie de Céret
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165268
Mairie de Boujan-sur-Libron
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165271
Mairie du Houga
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165275
Mairie de Rion-des-Landes
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165276
Mairie de Riscle
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165280
Mairie de Tartas
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165281
Mairie de Saint-Vincent-de-Tyrosse
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20162225
Conseil départemental de la Moselle
Communication, en sa qualité de conseiller départemental et membre de la commission permanente,...
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Avis 20162226
Fonds jeunesse et éducation populaire (FONJEP)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20170169
Mairie de Mertzen
Communication par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20161201
Mairie de Saint-Vrain
Consultation des documents (notes de synthèse, rapports de dossiers, dossiers de demande de...
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Avis 20161292
Mairie de Pérenchies
Communication des documents suivants :
1) l’état de la libération de la dette, année par année,...
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Avis 20163267
Mairie de Chambéry
Communication des documents suivants, relatifs à la subvention pour les années 2014 et 2015...