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Avis 20163611
Mairie de Gazeran
Possibilité, pour une association de défense de l'environnement de publier en ligne, sur son...
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Conseil 20163827
Mairie de Saint-Aubin-d'Aubigné
Possibilité et cadre légal de l'affichage électronique, sur le site internet de la commune, des...
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Avis 20175583
Mairie d'Epinal
Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
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Avis 20175767
Communauté de communes du pays de Liffré
Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
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Avis 20175769
Mairie d'Aubagne
Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier éléctronique ou en...
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Conseil 20181909
Mairie de Carnac
Caractère communicable d'informations concernant des permis de construire :
- à la société...