Recherche - CADA

Effectif Hospitalière Affaire courante Favorable

Avis 20164788
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication des effectifs cibles de l'hôpital Émile Roux par service.

15/12/2016 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Hospitalière
Avis 20164960
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication des « effectifs cibles » définis et validés par la direction fonctionnelle,...

15/12/2016 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Hospitalière Conditions de travail
Avis 20160856
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication des éléments suivants : 1) les effectifs des salariés en contrat à durée...

31/03/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Effectif
Avis 20161105
Centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger (CHI)

Communication de la liste nominative des agents contractuels présents à l'hôpital au 31 mars 2011.

14/04/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Effectif
Conseil 20161391
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux

Caractère communicable à la responsable de la section syndicale CFDT du centre hospitalier...

12/05/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Effectif Rémunération
Avis 20160608
Hospices civils de Lyon

Communication, dans leur intégralité, de son dossier administratif et de son dossier médical.

14/04/2016 Favorable Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Effectif Dossier personnel Dossier médical personnel
Avis 20150868
Hospices civils de Lyon

Copie, de préférence par voie électronique, de l'intégralité du tableau des effectifs des...

02/04/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Effectif
Avis 20154401
Centre hospitalier universitaire de la Réunion

Copie, de préférence par courrier électronique, des trois derniers bilans sociaux validés.

22/10/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Rémunération Santé Conditions de travail Formation professionnelle Aide sociale Hospitalière
Avis 20134416
Etablissement d'hébergement des personnes âgées dépendantes « Les Romarins » (EHPAD 11)

Communication des tableaux des effectifs réels pour l'année 2012, tels qu'ils ont été produits...

21/11/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Représentation Effectif
Conseil 20183592
Centre hospitalier universitaire de Dijon (CHU)

Caractère communicable à une union syndicale, de la liste des effectifs de chacune des...

25/10/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Effectif Carrière
Avis 20216737
Centre hospitalier de Carcassonne

Communication des documents suivants concernant les agents de catégorie C : 1) le tableau des...

25/11/2021 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Hospitalière