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Avis 20165278
Mairie de Roquefort (40)
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165279
Mairie de Samadet
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165280
Mairie de Tartas
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165281
Mairie de Saint-Vincent-de-Tyrosse
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165282
Mairie de Vauvert
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165283
Mairie de Villeneuve-de-Marsan
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165531
Préfecture de Mayotte
Communication des documents suivants concernant la ligue régionale de basket-ball :
1) les...
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Conseil 20165676
Mairie de Louhans-Châteaurenaud
Caractère communicable, à des membres du conseil municipal, des pièces constitutives suivantes...
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Avis 20165808
Conseil départemental de la Gironde
Copie des délibérations d'attribution de subventions aux associations, en particulier
SOS Emploi...
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Avis 20161719
Mairie de Juvisy-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) la liste annuelle comprenant le nom et l'adresse...
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Avis 20161853
Mairie du Mesnil-Le-Roi
Copie des pièces annexées à la délibération du conseil municipal du 18 juin 2015 concernant le...
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Avis 20161860
Mairie de Préseau
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs au budget...
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Avis 20161900
Mairie d'Amiens
Copie des documents suivants :
1) les deux sondages complets réalisés par l'IFOP pour le compte...
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Avis 20161959
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Communication des comptes de l'école association « Ecole Hamaskaine » subventionnée par le...
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Avis 20162178
Conseil départemental du Nord
Communication des documents suivants concernant l'association ADFI Nord-Pas-de-Calais située 19...
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Avis 20162193
Mairie de Clisson
Copie des documents suivants :
1) tous les actes et décisions ayant un lien direct ou indirect...
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Avis 20162225
Conseil départemental de la Moselle
Communication, en sa qualité de conseiller départemental et membre de la commission permanente,...
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Avis 20162226
Fonds jeunesse et éducation populaire (FONJEP)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20162227
Conseil départemental du Val-de-Marne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20162663
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication des documents suivants :
1) tous les actes et décisions pris par le conseil...