Recherche - CADA

Culture Loisirs/Culture Affaire courante Sans objet/Inexistant

Avis 20152095
Domaine national de Chambord

Copie de « la décision prise à la suite de la réunion interministérielle de décembre 2014, au...

04/06/2015 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20134854
Centre des monuments nationaux

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au domaine national de Saint-Cloud,...

19/12/2013 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine Carrière
Avis 20135329
Ministère de la culture et de la communication

Communication des documents suivants : 1) le document attestant que la décision d’inscrire la...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20140993
Ministère de la culture et de la communication

Communication « du lien qui lui permettrait de prendre connaissance en ligne de la fiche...

10/04/2014 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20141128
Ministère de la culture et de la communication

Communication du « document qui permet à chacun, qu'il soit chercheur ou citoyen de base,...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20140177
Centre national de la danse (CND)

Communication des documents suivants relatifs au conseil d’administration du 18 novembre 2013...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Culture Spectacle
Avis 20140430
Mairie de Reims

Copie des documents suivants relatifs à la sculpture « Luchrone » : 1) le cahier des charges...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20133352
Ordre des architectes d'Auvergne

Copie des délibérations relatives à son inscription au tableau.

10/10/2013 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20132050
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Copie, en sa qualité de conseiller régional, de l'intégralité des correspondances échangées...

14/05/2013 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Communication
Avis 20132753
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Communication des recommandations relatives à la mention des réseaux sociaux dans les programmes...

12/09/2013 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Communication
Avis 20133974
Centre national du livre (CNL)

Copie des document suivants relatifs à l’attribution d’une aide à l’intraduction aux éditions de...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Livre
Avis 20134208
Service départemental de l'Architecture et du Patrimoine des Hautes-Pyrénées (SDAP 65)

Copie du rapport de visite de la tour du Moulin ou de la Coustète à Lourdes.

07/11/2013 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20134239
Ministère de la culture et de la communication

Communication d'une copie de la décision qui aurait été prise de ne pas inscrire la corrida à...

07/11/2013 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20134254
Ministère de la culture et de la communication

Copie des documents suivants concernant la tour du Moulin ou de la Coustète à Lourdes : 1) le...

07/11/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20124073
Premier ministre

Copie des documents suivants relatifs à la Fondation Vasarely et aux procédures judiciaires dont...

22/11/2012 Sans objet/Inexistant Défavorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine