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Conseil 20070674
directrice des parcs, jardins et espaces verts de la mairie de Paris[ voir avis ]
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Avis 20081046
maire de Marseille- copie des documents suivants : 1) l'arrêté n° 89/017/SG du 19 janvier 1989 ; 2) la...
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Conseil 20061910
préfet des Hautes-Pyrénées- caractère communicable de la liste des terrains susceptibles d'accueillir des manifestations...
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Avis 20012200
maire de Loures-Barousse- consultation des numéros du journal officiel conservés à la mairie, parus du 9 au 15 janvier...