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Avis 20161454
Mairie de Chilly-Mazarin
Communication par courrier électronique des documents suivants :
1) le calendrier annexé à...
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Avis 20150328
Mairie de Nogent-sur-Marne
Communication, de préférence par courriel, des rapports envoyés par la CNIL à la suite de ses...
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Avis 20150770
Mairie de Nogent-sur-Marne
Copie des rapports d’activité du comité d’éthique de la vidéoprotection pour les années 2011,...
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Avis 20131929
Mairie de Buanes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal du...
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Avis 20133067
Mairie de Maisons-Laffitte
Communication du plan de localisation des caméras de télésurveillance publique de Maisons-Laffite.
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Avis 20131039
Mairie de Saint-Paul-de-Vence
Consultation des documents suivants :
1) l'ensemble des dérogations de tonnages, depuis le 1er...