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Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale) Sans objet/Communiqué

Avis 20171775
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)

Copie des documents suivants des commissions départementales des soins psychiatriques (CDSP) du...

08/06/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Dossiers Médicaux Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20173167
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants se rapportant aux deux décisions prises...

05/10/2017 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20180498
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)

Copie des documents suivants des commissions des soins psychiatriques (CDSP) de l'Ariège, de...

22/02/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20191907
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)

Communication de l'avis du conseil départemental de l'environnent et des risques sanitaires et...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20201371
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)

Communication, à la suite de la fermeture définitive de l’ensemble des établissements et...

25/06/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20212991
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)

Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants : 1) les rapports...

17/06/2021 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT Gestion des établissements de santé
Avis 20216240
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)

Communication, par courriel, des documents suivants : 1) la copie du rapport annuel d'activité...

04/11/2021 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT Gestion des établissements de santé