Recherche - CADA

Activités agricoles Environnement Sans objet/Inexistant

Avis 20022196
préfet de la Lozère

- copie des déclarations de productions animales d'ovins et de bovins, depuis 1989, et des...

22/08/2002 Défavorable/Vie privée Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Agriculture Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Activités agricoles
Avis 20013196
préfet des Vosges

- copie des dossiers n° 88.01.61, 174, 180, 181, 182, 183, 186, 187, 188, 190, 194, 195, 198,...

25/10/2001 Défavorable/Vie privée Sans objet/Inexistant Incompétence/Loi spéciale Economie Industrie Agriculture/Agriculture Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Activités agricoles
Avis 20202035
Direction départementale de la protection des populations de l'Isère (DDPP 38)

Communication de l'entier dossier préparatoire relatif à l'avis tacite rendu le 6 mai 2018 par...

10/09/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Activités agricoles
Avis 20201392
Préfecture de l'Isère

Communication des documents suivants : 1) les décisions d’indemnisation prises à la suite des...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Risques naturels
Avis 20204158
Préfecture de la Drôme

Communication des éléments suivants : 1) le registre phytosanitaire de Monsieur X, établi...

10/12/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Activités agricoles
Avis 20210398
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations d'Ille-et Vilaine (DDCSPP 35)

Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...

11/02/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Chasse et pêche
Avis 20210400
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Loir-et-Cher (DDCSPP 41)

Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...

11/02/2021 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Chasse et pêche
Avis 20210414
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie (DDCSPP 73)

Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...

11/02/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Chasse et pêche
Avis 20210425
Direction départementale de la protection des populations du Val-d'Oise (DDPP 95)

Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...

11/02/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Chasse et pêche
Avis 20210222
Office français de la Biodiversité (OFB)

Communication du rapport relatif à la visite effectuée le 23 juillet 2020 à son domicile à la...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Activités agricoles Pollution