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Avis 20143650
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Copie des convocations adressées aux membres de la commission d'appel d'offres qui s'est réunie...
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Avis 20141803
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication des audits des ports de plaisance de la ville de Marseille réalisés en mai 2010 et...
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Avis 20140749
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Copie des documents suivants :
1) le règlement de collecte des déchets ménagers s'appliquant au...
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Avis 20141217
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication des documents suivants concernant la situation statutaire de Monsieur XXX XXX...
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Avis 20132866
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication des documents suivants concernant l'attribution des postes à flot du port du...
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Avis 20134167
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication, de préférence sur un cédérom fourni par le demandeur, des documents suivants...
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Avis 20130245
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication, de préférence sur cédérom, des documents suivants :
1) le cahier des charges...
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Avis 20124429
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication d'une copie de la délibération du conseil municipal de Marseille approuvant le...
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Avis 20124194
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication des documents suivants :
1) tous éléments probants quant au droit de propriété de...
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Avis 20131733
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20131734
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...