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Avis 20193982
Présidence de la Polynésie française
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lot...
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Avis 20193174
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication des documents suivants relatifs à l'accord-cadre portant sur la fourniture...
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Avis 20193253
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication du rapport d'analyse des offres avant négociation, sans occultation excessive,...
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Avis 20202778
Mairie de Bayeux
Copie, sans occultation excessive, des documents suivants concernant le contrat de délégation de...
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Avis 20202969
Eurométropole de Strasbourg
Communication à sa cliente, considérée comme « tiers à la procédure », des documents suivants...
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Avis 20203305
Communauté d'agglomération de l'Espace Sud de la Martinique (CAESM)
Copie des rapports annuels d’exploitation et de leurs annexes pour les années 2018, 2019, et...
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Avis 20203912
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20200746
Ministère de la Transition écologique
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal de préférence sur support électronique, des...
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Avis 20200893
Conseil départemental du Morbihan
Copie du contrat (acte d'engagement), sans occultation excessive, concernant une étude de...
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Avis 20201963
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants concernant le marché public départemental de recours aux...
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Avis 20202076
Mairie de Choisy-le-Roi
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de...
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Conseil 20200389
Ministère des Armées
Caractère communicable, à la société X, candidate évincée du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20195159
Office Public de l'Habitat de la Côte-d'Or (ORVITIS) (OPH 21)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20200441
Société publique locale de Brive et son Agglomération (SPLBA)
Communication, pour l'ensemble des lots du marché public ayant pour objet la construction du...
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Avis 20201377
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Grenoble Alpes (CROUS 38)
Copie, de préférence par voie électronique, ou, à défaut, par voie postale, de l’ensemble des...
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Avis 20201379
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Lyon-Saint-Etienne (CROUS 69)
Copie, de préférence par voie électronique, ou, à défaut, par voie postale, de l’ensemble des...
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Avis 20203968
Société d'Equipement de la Région de Strasbourg (SERS)
Communication à sa cliente, considérée comme « tiers à la procédure », des documents suivants...
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Avis 20204037
Mairie de La Ciotat
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants relatifs au marché public...
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Avis 20204216
Mairie d'Oullins
Copie des documents suivants relatifs au lot n° 17 « Terrassements-VRD-Espaces verts » du marché...
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Avis 20201980
Communauté de communes Côte d'Emeraude
Copie, par voie numérique, des documents suivants concernant le marché public de travaux portant...