-
Avis 20172343
Mairie de Langoiran
Communication des documents suivants concernant le projet d'implantation d'un crématorium sur la...
-
Conseil 20175433
VIATERRA
Caractère communicable, à la société X, candidate évincée au profit de la société X concernant...
-
Avis 20182291
Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (COVE)
Communication, par courrier électronique et par publication en ligne sur le site internet de la...
-
Avis 20183336
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Rhône-Alpes (SAFER 69)
Communication de l'intégralité des pièces composant les dossiers relatifs aux procédures des...
-
Avis 20142574
Syndicat intercommunal des eaux de Rouillat
Copie de l'acte notarié annexé au nouveau contrat d'affermage, désigné également « acte notarié...
-
Avis 20142665
Mairie de Montpellier
Copie des documents suivants :
1) l'acte d'engagement du marché public correspondant au lot...
-
Conseil 20191392
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
Caractère communicable, sans occultation, aux auditeurs de fonds européens, des rapports...
-
Conseil 20185722
Syndicat Intercommunal d'Etudes, de Travaux et d'Aménagement de la Vallée de l'Isle (SIETAVI)
Caractère communicable, à la commune de Libourne, avec et pour le compte de laquelle le SIETAVI,...
-
Conseil 20200504
Mairie de Champs-sur-Marne
1) caractère communicable, à des candidats évincés, des documents suivants concernant le marché...