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Ministère des Armées Anciens combattants Culture Loisirs Loisirs / Archives Affaire courante Favorable

Avis 20154697
Ministère des Armées

Consultation des documents d'archives concernant les évènements qui se sont déroulés à Thiaroye...

05/11/2015 Favorable Incompétence/Loi spéciale Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Anciens combattants
Avis 20153231
Ministère des Armées

Copie des documents suivants concernant son époux, Monsieur XXX X, décédé le 5 juin 2014, afin...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Anciens combattants
Avis 20180761
Ministère des Armées

Communication des fiches de contrôle de paiement du pécule prévu par l'arrêté du 22 octobre 1952...

27/09/2018 Favorable Incompétence Enseignement Culture Loisirs / Archives Anciens combattants