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Avis 20165772
Communauté d'agglomération Tours plus
Consultation sur place dans le recueil des actes administratifs, de la convention de délégation...
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Avis 20173517
Mairie de Puttelange-aux-Lacs
Copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants,...
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Avis 20183047
Ministère de la Justice
Communication, par courrier électronique ou par envoi postal dans le cas où il n'existerait pas...
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Avis 20186172
Caisse primaire d'assurance maladie de Maine-et-Loire (CPAM 49)
Communication, et non seulement consultation sur place comme proposé, de l’intégralité des...
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Avis 20184692
Préfecture du Val-d'Oise
Communication, via la plateforme de téléchargement « ENVOL » du ministère, et non par clé USB,...
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Avis 20192001
Communauté d'agglomération Pays Basque
Communication, sous format vectorisé, des documents suivants :
1) le document graphique du...
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Avis 20191361
Centre hospitalier régional universitaire de Besançon (CHRU Besançon)
Communication, à ses frais, par envoi postal ou remise sur place, de la copie de son dossier...
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Avis 20194633
Mairie de Willems
Copie, au format PDF sur une clé USB fournie par le demandeur du grand livre des écritures...
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Avis 20192518
Mairie de Draguignan
Communication, par courrier électronique au format excel et non au format PDF, des listes...
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Avis 20200184
Mairie de Rions
Copie, et non uniquement consultation comme proposé par la commune, de la délibération relative...
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Avis 20200318
Mairie de Septeuil
Communication de la copie, sous tout support (papier ou dématérialisé) et par toute voie...
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Avis 20200707
Mairie de Landouzy-la-Ville
Copie, par courrier électronique à défaut par envoi postal au format papier, et non seulement...
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Avis 20203883
Mairie de Sernhac
Communication, par courrier électronique, des document suivants, la mairie proposant à sa...
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Avis 20203892
Ministère de la Justice
Communication, à titre gratuit, sur support papier, de la copie du règlement intérieur du centre...
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Avis 20214218
Mairie du Temple
Communication, à ses frais, par courrier, au lieu de la consultation en mairie proposée, de la...