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Avis 20153660
Centre hospitalier intercommunal Toulon - La Seyne-sur-Mer (CHITS)
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20153662
Centre hospitalier spécialisé de la Sarthe (Allonnes)
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20153671
Centre hospitalier La Chartreuse de Dijon
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20153673
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20153674
Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20153786
Centre hospitalier Buëch-Durance de Laragne-Montéglin
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20153794
Centre médical le Roggenberg
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154000
Centre hospitalier de Montfavet
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154001
Centre hospitalier François Quesnay de Mantes-la-Jolie
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154005
Centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154008
Centre hospitalier spécialisé Edouard Toulouse (13015)
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154013
Centre hospitalier Jean-Leclaire de Sarlat-la-Canéda
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154016
Hôpital La Grave de Toulouse
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154017
Centre hospitalier de Cadillac
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154020
Centre hospitalier régional universitaire de Tours (CHRU de Tours)
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154028
Centre hospitalier de Douai
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154033
Centre de Psychothérapie Les Marronniers
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154068
Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35)
Copie de lettres de mission adressées à l'ancien directeur du centre hospitalier universitaire...
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Avis 20154110
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Sainte-Marie de Montcuq (EHPAD 46)
Communication des documents suivants, concernant la hausse des tarifs de l'établissement où sa...
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Avis 20154169
Centre hospitalier de Mont-de-Marsan
Copie de documents relatifs à son fils X détenu par l'hôpital Saint-Anne :
1) son dossier...